Home Démarches et formulaires en ligne

Marchés publics

Entretien des toitures des bâtiments communaux

*1 - PIECES COMMUNES*
1.1 Règlement de la consultation
1.2 Cahier des clauses administratives particulières
1.3 Cahier des clauses techniques particulières
1.4 Acte d'engagement lot 1 : toits traditionnels
1.5 Acte d'engagement lot 2 : toiture terrasse
*2 - ANNEXES*
2.1 Cadre de réponse
2.2 Liste des ERP et bâtiments du patrimoine communal de Cernay

Marché pour la création d'une desserte forestière intercommunale

*1 - PIECES COMMUNES*
1. Marché valant cahier des charges

Mise à disposition de personnel

*PIECES COMMUNES*
Règlement de la consultation
Cahier des clauses administratives particulières
*1 - Lot 1 : mise à disposition de personnel pour nettoyage, entretien, balayage, désherbage*
1.1 Acte d'engagement
1.2 Devis descriptif : mise à disposition de personnel pour le remplacement d'agents absents ou sucroit temporaire de travail
*2 - Lot 2 : mise à disposition de personnel pour le ramassage de déjections canines*
2.1 Acte d'engagement
2.2 Devis descriptif : vidage des poubelles des dejections canines
2.3 emplacements des city dogs
2.4 Plan des city dogs

Systèmes de télécommunications

*1- PIECES COMMUNES*
1.1 Règlement de la consultation
1.2 Cahier des clauses particulières
1.3 Acte d'engagement
1.4 Déclaration de sous-traitance
1.5 Détail quantitatif estimatif

Services de télécommunications

*1- PIECES COMMUNES*
1.1 Règlement de la consultation
1.2 Cahier des clauses particulières
1.3 Acte d'engagement
1.4 Déclaration de sous-traitance
1.5 Cadre de réponse technique et financière

X